Critères d'évaluation

1 examen de 50 points

1 présentation de 25 points

1 travail écrit de 25 points 

Cours 

Programme du cours

COURS 1- Présentation
Plan

• Avant propos: le risque
• Bref Historique (denrées
• valeurs)
• IFD Terminologie concepts
  • Importance (volume)
  • Marché des IFD
  • Cadre de référence
  • Idées reçues (Mythes)

COURS 2 - Options et contrats à termes
Plan

• Terminologie
• Concepts

  • Option
  • Contrats à terme

• Valeur

  • Delta, Gamma, kappa
  • Analyse technique et fondamentale

• Utilisation courante
• Stratégie financière

 

COURS 3 - ESOP, Couverture par dérivé et cadre de référence

• Régime d’option d’employé

• Couverture
• Cadre de référence

• Terminologie
• Sources

• • Contractuelles
  • Droit canadien
  • Droit International

• Aspects

• • Validité de l’instrument
  • C#ritères / attributs fiscaux

• Conséquences

Éléments fondamentaux

• Étapes du calcul
• Types de revenus
• Comptes REER et Non-REER

Traitement fiscal d’un dérivé

• Option
• CAT

Planification fiscale intégrale à partir des options 

• Paramètre: domaine, type
• Proactive, rétrospective et rétroactive
• Cycle de vie

Terminologie

Investisseur vs emprunteur

• Nature du revenu
• Qualification de l’instrument
• Swaps, options ou CAT

Entreprise

• Nature (Succursale, SÉA)
• Établissement permanent

À titre d’information, au cas où vous ne l’auriez pas déjà vu, il semble que FT suit de très près le dossier car il y a eu un article à la une par jour sur le sujet cette semaine.

• Ouvrage pages PI101-171 et  ANN-2-43
• Textbook, section Cours 1

Exercices pratiques 
        Cas 1

• Ouvrage p. II191- II194.54
• Textbook, article Science et vie

 Jeux de rôle 
Conseil 
Négociations 

Régime d’option d’employé

• Théorie., par. GGG19-GGG40

• Un exemple concret avec démonstration chiffrée, par. GG27

• Discussion, par. GG75

Couverture

• Lecture Obligatoire

  • Ouvrage par. GG52-53, GG55

• Lecture suggérée  par. GG54

Cadre de référence

• Lecture obligatoire

  • Pages I-205-I301

Cours 4 - Contrat ISDA

Contrats normalisés de l'ISDA:  Accord cadre, annexes et confirmation

Cours 5 - Aspects juridiques

Lectures obligatoires   

Ouvrage

p II-11-40, II-191- II194.54 en insistant sur p.191-194.15, 194.29-30, 194.34-.49, 194.64-.84-

Textbook
Shell v. Canada

Section jurisprudence du Site Alphalogique
Déduction des intérêts

Ouvrage
p II-372-391, 

Textbook

    Cours 1 - Systèmes fiscaux 

Un rappel pour certains

 

La section suivante Les références de liens suivant pourront vous être utiles dans la préparation de vous cours ainsi que votre exposé et de votre  rapport écrit.

Nous recommandons fortement la méthodologie proposée dans le cours A3270 concernant la méthodologie et les instructions pour les travaux écrits (voir les détails des cours 6 et 7, analyse juridique et analyse jurisprudentielle)

Questions (et commentaires) en classe

Q. Concernant les graphiques

R. Plusieurs étudiants trouveront cette partie plutôt technique et aride.  En fait, c'est la clé qui vous permettra de comprendre plusieurs aspects important relatifs à l'utilisation des dérivés par vos futurs clients, à savoir, comment les dérivés peuvent être potentiellement dangereux lorsqu'utilisés dans un contexte fortement spéculatif, comment ils peuvent protéger l'investisseur prudent, comment se distinguent les stratégiques de gestion de risque quant à leur utilisation, quelle genre de disposition contractuelle pourra rassurer les partis eu égard aux dérivés.  Par ailleurs, j'ai remarqué une réaction lors que j'ai présenté mon dernier graphique concernant les profils d'expositions.  Je tiens ici à vous rassurer, il s'agissait en fait d'une combinaison des stratégies précédantes, laquelle était destinée à faire saisir visuellement la perspective des unes par rapports aux autres au niveau de la gestion de risque dans l'utilisation des options à savoir, Put/Call et émetteur/détenteur.

Autres questions

Q. Suggestion d'un dictionnaire terminologique

R. voir les annexes ANN-2-43 de l'ouvrage de référence obligatoire, complémentairement voir le site du Grand dictionnaire terminologique de l'Office de la Langue française

Nous vous recommandons fortement de suivre les instructions suivante avant les cours

La préparation par les lectures obligatoires et les lectures préalables du matériel de référence avant les cours vous permettront de suivre plus facilement et ainsi nous pourrons couvrir plus facilement le programme prévu.  Elles vous permettront d'approfondir davantage les notions présentées en classe. Merci de compléter cette étape avant le cours.

La consultation régulière du site avant le cours vous donneras des renseignements utiles, notamment le matériel de présentation magistrales des professeurs. Nous vous seront gré d'imprimer les présentation et de les apporter pour le cours.

Instructions concernant les présentations par les étudiants

Ce cours comporte une partie importante constitué des présentations des étudiants.  La prestation en classe ainsi que le travail écrit qui s'y rapporte seront évalués de manière à ce que vous aurez accumulé une bonne partie des points avant l'examen final.

Le choix de votre thème est crucial puisqu'il vous permettra de réserver votre sujet et orientera votre préparation aux cours.  Il est donc important d'effectuer votre choix le plus tôt possible.

Voir la liste des thèmes proposés aux fins des présentations par les étudiants. Aussi vous pouvez considérer les aspects juridiques et fiscaux des différents instruments dérivés, ainsi que les thèmes du cours abordés à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour suprême en matière fiscale ou encore tout autre sujet reliée au cours.

Vous pourrez prendre connaissance ici des récents développements du cours.

21 janvier 2008 :   J'ai mis à jour le site du cours conformément à ce qui avait été annoncé lors de notre rencontre du  15 janvier.

30 Janvier 2008:  J'ai ajouté la table "Thèmes assignés aux étudiants". Pour y accéder, S.V.P. consultez la grille contenue à la section évaluation.  Je vous serai gré de m'informer rapidement, du thème et si nécessaire, du sous thème ainsi que de la langue de votre présentation.  Me Bourque assignera les dates. Le tout sera mis à jour presque chaque jour, au fur et à mesure de l'arrivée de vos choix.

5 Février - Vous trouverez dans la section évaluation l'horaire des présentations des étudiants; normalement cet horaire sera de rigueur à moins d'empêchement de force majeure, auquel cas veuillez nous en aviser immédiatement afin de vous trouver une nouvelle date. 

12 Février - Vous trouverez ci-joint la liste ajustée des étudiants avec leurs sujets et leurs dates de présentations.  Ces paramètres sont de rigueur, quoique les étudiants qui avaient annoncé une modification telle que changement de sujet ou une permutation de leurs dates doivent la soumettre pour enregistrement au tableau au plus tard lors du cours de 17:30 p.m. aujourd'hui. 

19 Février -  Vous trouverez également la présentation de la Bourse de Montréal (Cours 6- 26 février) ainsi qu'un article sur les dérivés dans la section Textbook (dérivés dans leur généralité).  Concernant l'agenda des présentations des étudiants, aucune demande de modification n'a été soumise depuis le 12 février. Prenez notes aussi des lectures obligatoires pour le cours du 4 mars portant sur les aspects fiscaux des instruments dérivés.

25 Mars - Veuillez noter que les présentation des étudiants qui m'ont été transférés ont été placés sur le site - Section Évaluation travail par les étudiants.

27 Avril - Question en anglais

PBR means Prix de base rajusté is ACB (adjusted cost basis) while Inventaire is on account of inventory; the sales of inventory is on income account While sale of immobilisation/capital property is on account of capital the sales of which is a capital gain. For the exam you do not need to provide any calculations or explicit references to the Income Tax Act. However being able to recognize tax attributes and benefits or impacts of rules in typical situations with derivatives is expected.

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Pour l'examen vous n'aurez pas à effectuer aucun calcul ni fournir aucune référence précise à la Loi de l'impôt sur le revenu; simplement, il vous faudra savoir reconnaître les attributs fiscaux des principaux instruments dérivés ainsi que leurs  impacts et avantages dans différentes situations classiques (émission, détention, exercice et disposition). 

Vous pouvez vous référer à vos notes ainsi qu'aux pages cités dans votre ouvrage de référence.

Bonne chance / Good Luck