Belair Direct - Service de Formation
Session Hiver 2008

DROIT ET LOI - ASSURANCES
Aspects juridiques applicables aux assurances

Mme Sylviane Verroeulst,

 

GRILLE CONTENU
Matériel du Contenu matière
Objectif Plans des cours  Programme
Matériel de référence Matériel obligatoire Textbook
Ouvrage de référence Matériel suggéré Matériel de présentations
Préparations Lectures obligatoires Lectures préalables
Évaluations
Instructions concernant les présentations Thèmes proposés Thèmes assignés aux étudiants
Critères d'évaluation Méthodologie  
Examen 2007    
Autres    
Cahier du participant - cas pratique (reporté) Instructions concernant les cours Nouveautés
Questions en classes: complément de réponses Autres questions des étudiants Avis aux étudiants

 

Objectif 

Critères d'évaluation

1 examen de 100 points

 

Cours 

Programme du cours

COURS 1- Présentation

COURS 2 - Options et contrats à termes

COURS 3 - ESOP, Couverture par dérivé et cadre de référence

COURS 4 - Aspects juridiques

 

Texbook

Introduction

Grand dictionnaire terminologique de l'Office de la Langue française

Préparation

Cours 1 - Présentation et historique

Lectures obligatoires

Exercices pratiques 
        Cas 1

Cours 2 - Options et contrats à terme

Lectures obligatoires  

Préparation atelier (reporté)_ 

 Jeux de rôle 
Conseil 
Négociations 

COURS 3 - ESOP, Couverture par dérivé et cadre de référence

Lecture Obligatoire

Cours 5 - Aspects juridiques

Lectures obligatoires   

Cours 7 - Traitement fiscal

Lectures obligatoires   

Cours 11 - Aspects internationaux

Lectures obligatoires   

 

Préparation des cours

Matériel de préparation des étudiants

Mme Sylviane Verrouelst - Assurances - PDF

Mme Sylviane Verroeulst - Contrat d'assurance et subrogation - PDF

Mme Sylviane Verroeulst - Chapitre 4 - PDF

Matériel de présentations

Mme Sylviane Verroeulst - Contrat d'assurance et subrogation - PDF

 

Matériel de référence

Les références de liens suivant pourront vous être utiles dans la préparation de vous cours ainsi que votre exposé et de votre  rapport écrit.

Matériel suggéré

Présentations magistrales

Méthodologie

Nous recommandons fortement la méthodologie proposée dans le cours A3270 concernant la méthodologie et les instructions pour les travaux écrits (voir les détails des cours 6 et 7, analyse juridique et analyse jurisprudentielle)

Cours A3270 -Analyse, Recherche, Rédaction et Représentation en Droit des affaires et Droit Fiscal 

Accès au cours

Matériel obligatoire 

MAHER, Michel, Swaps et instruments financiers dérivés: aspects juridiques et fiscaux, Toronto, Carswell, 2007.   

Détails

Questions des étudiants

Questions (et commentaires) en classe

Q. Concernant les graphiques

R. Plusieurs étudiants trouveront cette partie plutôt technique et aride.  En fait, c'est la clé qui vous permettra de comprendre plusieurs aspects important relatifs à l'utilisation des dérivés par vos futurs clients, à savoir, comment les dérivés peuvent être potentiellement dangereux lorsqu'utilisés dans un contexte fortement spéculatif, comment ils peuvent protéger l'investisseur prudent, comment se distinguent les stratégiques de gestion de risque quant à leur utilisation, quelle genre de disposition contractuelle pourra rassurer les partis eu égard aux dérivés.  Par ailleurs, j'ai remarqué une réaction lors que j'ai présenté mon dernier graphique concernant les profils d'expositions.  Je tiens ici à vous rassurer, il s'agissait en fait d'une combinaison des stratégies précédantes, laquelle était destinée à faire saisir visuellement la perspective des unes par rapports aux autres au niveau de la gestion de risque dans l'utilisation des options à savoir, Put/Call et émetteur/détenteur.

Autres questions

Q. Suggestion d'un dictionnaire terminologique

R. voir les annexes ANN-2-43 de l'ouvrage de référence obligatoire, complémentairement voir le site du Grand dictionnaire terminologique de l'Office de la Langue française

 

Instructions concernant les cours magistraux des professeurs

Nous vous recommandons fortement de suivre les instructions suivante avant les cours

La préparation par les lectures obligatoires et les lectures préalables du matériel de référence avant les cours vous permettront de suivre plus facilement et ainsi nous pourrons couvrir plus facilement le programme prévu.  Elles vous permettront d'approfondir davantage les notions présentées en classe. Merci de compléter cette étape avant le cours.

La consultation régulière du site avant le cours vous donneras des renseignements utiles, notamment le matériel de présentation magistrales des professeurs. Nous vous seront gré d'imprimer les présentation et de les apporter pour le cours.

Instructions concernant les présentations par les étudiants (à venir)

Ce cours comporte une partie importante constitué des présentations des étudiants.  La prestation en classe ainsi que le travail écrit qui s'y rapporte seront évalués de manière à ce que vous aurez accumulé une bonne partie des points avant l'examen final.

Le choix de votre thème est crucial puisqu'il vous permettra de réserver votre sujet et orientera votre préparation aux cours.  Il est donc important d'effectuer votre choix le plus tôt possible.

Voir la liste des thèmes proposés aux fins des présentations par les étudiants. Aussi vous pouvez considérer les aspects juridiques et fiscaux des différents instruments dérivés, ainsi que les thèmes du cours abordés à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour suprême en matière fiscale ou encore tout autre sujet reliée au cours.

 

Nouveautés

Vous pourrez prendre connaissance ici des récents développements du cours.

21 janvier 2008:   J'ai mis-à-jour le site du cours conformément à ce qui avait été annoncé lors de notre rencontre du  15 janvier.